Entre :
(ci-après appelé(e) client)
Et : Les éditions Beaurepaire, pôle « services aux auteurs »
(ci-après appelé(e) prestataire)
Considérant que l'auteur (client) déclare être titulaire des droits d'auteur relatifs à l'oeuvre littéraire intitulée :
appelée " l'ouvrage ",
Il a été convenu ce qui suit :
1. Obligations de l'auteur :
L'auteur (le client) s'engage à remettre l'ouvrage à l'éditeur dans sa forme définitive.
2. Obligations de l'éditeur.
L'éditeur (le prestataire) s'engage à effectuer les prestations prévues (inscription de l'ouvrage sur le réseau dilicom et sur les principaux sites marchands du web).
3. Modalités
Dans le cadre exclusif des prestations définies pour la publication de l'ouvrage, le client accorde au prestataire le droit de distribution dudit ouvrage et ce pendant toute la durée du présent contrat.
L'auteur (le client) restera titulaire de tous les droits relatifs à l'ouvrage.
4. Vente de l'ouvrage
Dans le cadre exclusif du présent contrat, l'éditeur (le prestataire) se chargera de la commercialisation de l'ouvrage :
– Prise de commande.
– Facturation et encaissement.
– Logistique et acheminement des exemplaires commandés à l'adresse de livraison.
5. Rétrocession sur les bénéfices
En contrepartie de ses engagements, l'auteur (le client) percevra les bénéfices générés par la vente de l'ouvrage dans les proportions suivantes :
- 50 % du prix Hors Taxe sur la vente.
Les comptes de l'ensemble des ventes seront arrêtés le 31 décembre de chaque année. La rétrocession sur bénéfices du montant dû à l'auteur sur la vente de l'ouvrage sera effectuée avant le 31 mars de l'année suivante.
6. Durée du contrat
Le présent contrat est conclu pour une durée de un an. Les parties pourront y mettre fin immédiatement par lettre recommandée avec accusé de réception.
7. Garanties
L'auteur (le client) garantit que l'ouvrage est une œuvre originale, qu'il ne comporte aucune mention diffamatoire, raciste, ou contraire aux bonnes moeurs, conformément à la législation.
8. Résiliation
En cas de manquement de l'une ou l'autre des parties à ses obligations, le contrat serait résilié de plein droit.
9. Litiges
Toutes contestations relatives à l'application des termes du présent contrat seront portées devant le tribunal de Nîmes, sans préjudice du droit pour la partie lésée de se pourvoir devant une juridiction répressive dans les termes du droit commun.
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